Commission
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- commission, sur le Wiktionnaire
Le terme « commission » peut désigner :
- une commission, rémunération versée à l'occasion d'un contrat ;
- une commission (parfois aussi appelée comité dans la traduction littérale du mot anglais committee), institution regroupant plusieurs personnes, ayant souvent un rôle consultatif, parfois un pouvoir de décision :
- employé absolument, le nom propre « Commission » désigne souvent la Commission européenne,
- pour une description générale dans le cadre des institutions européennes, voir l'article Comitologie,
- pour la France, voir aussi l'article Commission (institutions françaises), et au Québec Commission d'enquête au Québec,
- pour les divers noms propres d'institutions commençant par le mot Commission, consulter l'index des pages,
- La Commission représente le gouvernement de la mafia italo-américaine ;
- une commission rogatoire est un acte juridique de délégation de pouvoirs.
