Constitution du Belize
Cet article est une ébauche concernant le Belize.
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.
Pour un article plus général, voir Politique au Belize.
Constitution du Belize
Pays | Belize |
---|---|
Type | Constitution |
Branche | Droit constitutionnel |
Adoption | 21 septembre 1987 |
---|---|
Entrée en vigueur | 21 septembre 1981 |
Version en vigueur | 2000 |
Lire en ligne
Consulter
modifier
La constitution du Belize est la loi fondamentale de l'État bélizien.
Structure
Préambule
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Partie 1 : l'Etat et la Constitution
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 1 à 2
Partie 2 : la protection des droits et libertés fondamentaux
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 3 à 22
Partie 3 : la citoyenneté
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 23 à 29
Partie 4 : le Gouverneur général
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 30 à 35
Partie 5 : l'exécutif
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 36 à 54
Partie 6 : le législatif
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 55 à 93
Partie 7 : le pouvoir judiciaire
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 94 à 104
Partie 8 : la fonction publique
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 105 à 113
Partie 9 : les finances de l'Etat
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 114 à 120
Partie 10 : dispositions diverses
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 121 à 131
Partie 11 : les dispositions transitoires
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 132 à 140
Partie 12 : abrogations et entrée en vigueur
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 141 à 142
Partie 13 : contrôle du gouvernement sur les services publics
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
- Aux articles 143 à 145
Les révisions constitutionnelles
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?
Sources
Références
- (en) Cet article est partiellement ou en totalité issu de l’article de Wikipédia en anglais intitulé « Constitution of Belize » (voir la liste des auteurs).
Bibliographie
- (en) Constitution du Belize, (lire en ligne)
Compléments
Articles connexes
- Droit bélizien
- Politique au Belize
Liens externes
- Site du gouvernement
v · m Politique au Belize | ||
---|---|---|
|
v · m Constitutions d'Amérique du Nord | |
---|---|
|
- Portail du Belize
- Portail du droit
- Portail de la politique